Mentions légales – Fiche Club
Fiche description club du badminton de Casson : CLASSEUR FICHE CLUB BC
Récépissé de déclaration de modifications du Conseil d’Administration 2019
Le sous-préfet de Châteaubriant « 44110 » ‘Loire Atlantique’ donne récépissé en date du 19 juillet 2018 à Monsieur le président du badminton de Casson d’une déclaration de modification de l’association W441001394 faisant connaître les changements du Conseil d’Administration du club. 10juilletRecepisse_MDBUREAU (2)
Récépissé de déclaration de modifications des statuts
Le sous-préfet de Châteaubriant « 44110 » ‘Loire Atlantique’ donne récépissé à Monsieur le président du badminton de Casson d’une déclaration de modification de l’association W441001394 en date du 4 Octobre 2012 faisant connaître les changements de statuts.
Récépissé de déclaration de modifications des statuts juillet 2019
Le sous-préfet de Châteaubriant « 44110 » ‘Loire Atlantique’ donne récépissé à Monsieur le président du badminton de Casson d’une déclaration de modification de l’association W441001394 en date du 10 juillet 2019 faisant connaître les changements de statuts. 10JUILLET2019Recepisse_MD
Déclaration sous préfecture
L’association a été déclarée à la sous préfecture de Châteaubriant « 44110 » ‘Loire Atlantique’ sous le numéro : W441001394 du 5 Juin 2012 en sous préfecture de Châteaubriant et a fait l’objet d’une insertion au Journal officiel, Numéro : 20120024, du : 16 Juin 2012.
Agrément ministériel DDCS 30 octobre 2012
Le 30 Octobre 2012 le Préfet de Loire Atlantique a procédé, par arrêté, à l’agrément du badminton de Casson’ (Direction Départementale de la Cohésion Sociale du département) « 44 » ‘Loire Atlantique’ sous le numéro : 44 S 1763
ARRETE : L’agrément prévu par l’article R 121 – 2 du code du sport est accordé à l’association dont le nom suit pour la pratique des activités physiques et sportives : Badminton de Casson, Rue des Ardillaux – 44 390 CASSON.INFORMATIONS LEGALES
Inscription au répertoire des Entreprises et des Etablissement
L’association a été déclarée le 19 Juin 2012 – Identifiant SIREN 752 221 424 Identifiant SIRET du siège 752 221 424 00019 – Code NAF 9312Z
Certificat d’adhésion AGIRC et ARRCO
L’association a été déclarée sous le numéro : 203 647 024 du 29 septembre 2012 pour les activités : Activité de Clubs de sports.
L’affiliation à la Fédération Française de badminton
Le badminton de Casson (sigle BC) est affilé à la Fédération Française de Badminton depuis le 1 Septembre 2010 sous le numéro PL.44.10.362.
Attestation d’affiliation du badminton de Casson à la FFBaD
saison 2018-2019 :
saison 2017-2018 : attestion2017-2018
saison 2015-2016 : ATTESTATION 2015-2016 FFBAD
saison 2014-2015 : Attestion-affiliatiion2014-2015Casson